CGV / Terms & Conditions
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Le site est la propriété de la société MAISON PERSIENNE en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.
Article 1 : Acceptation des CGV
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du présent site marchand, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur. Le vendeur se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par MAISON PERSIENNE dont le siège social est à Paris, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 882 135 544 ci-après dénommée " le vendeur " et d'autre part, par toute personne physique ou morale, souhaitant procéder à un achat via le présent site, dénommée ci-après " l’acheteur" .
Article 2 : Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site du vendeur www.maisonpersienne.com. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles, les produits "vintage" étant des produits d'occasions sont uniques. Il n'y a donc pas de possibilité de vente d'un produit déjà vendu. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le vendeur. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
ARTICLE 3 : COMMANDE
L'acheteur, qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement :
remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées, les livraisons seront effectuées uniquement aux adresses indiquées sur le présent site ;
valider sa commande après l'avoir vérifiée;
effectuer le paiement dans les conditions prévues ci-après;
confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le présent site communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
ARTICLE 4 : LIVRAISON
La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France et à l'étranger et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques. Le prix de livraison dépend de la zone géographique de l'acheteur.
4.1 Délais d'expédition
Les livraisons sont faites uniquement à l'adresse de livraison indiquée sur le bon de commande du présent site qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Le vendeur s'engage à expédier le produit acheté une fois celui-ci payé et soldé sur notre compte, dans un délai maximum de trois jours ouvrés, hors période de fermeture indiquée. Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux du vendeur. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les produits sont expédiés à l'acheteur avec une réception avec ou sans signature via les services So Colissimo selon le mode choisi.
4.2 Réception
A la réception le client est tenu de vérifier l'état de la marchandise à la livraison, ce contrôle doit porter sur les quantités ainsi que sur l'état des marchandises. Les réserves doivent être portées au moment de la livraison sur le bon de livraison. Les réserves doivent être explicites, les réserves de type "sous réserve de déballage" sont nulles de droit. En cas de réclamation le client est tenu d'informer maisonpersienne.com de toute anomalie sous un délai de 24 heures à partir de la date de réception de la commande. Cette demande doit être formulée par écrit par le formulaire de contact.
Dans les cas d'un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l'appareil livré, à lire la notice d'emploi qui lui est fournie.
En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
ARTICLE 5 : RÉTRACTATION
Le paragraphe ci-après concerne les ventes de vêtements en série fabriqués par Maison Persienne Paris.
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour remboursement, à l'exception des frais et de la responsabilité du retour. L'acheteur peut annuler sa commande si les délais de livraison mentionnés (hors période de fermeture indiquée) ci-dessous ne sont pas respectés par le vendeur.
Sur maisonpersienne.com, vous avez 14 jours pour changer d'avis.
Quelles que soient vos raisons, sur maisonpersienne.com vous avez 14 jours pour changer d'avis. Nous vous remboursons intégralement le prix des articles retournés en dans leur état d’origine. Le produit doit être retourné dans son emballage d'origine complet avec l'étiquette d'origine et le bon de retour, dans les 14 jours à compter de la date de réception de votre colis. Toute marchandise déconditionnée ou portant des marques d'essayage, d'utilisation ou usure sera systématiquement refusée.
Le retour du colis devra être effectué par le mode d'expédition choisi lors de la commande. Avant de renvoyer votre retour à maisonpersienne.com, merci d'enregistrer votre demande de retour auprès de notre service client, par email maisonpersienne@gmail.com et de vérifier que toutes les conditions soient bien enregistrées. maisonpersienne.com n'acceptera pas les retours ne réunissant pas toutes nos conditions requises. Les articles vous seront alors renvoyés. Aucun échange possible sur le site www.maisonpersienne.com. En cas d'exercice du droit de rétractation, maisonpersienne.com est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours.
Le retour devra se faire en colissimo directement au 73 rue des Archives, 75003 Paris
Le retour des marchandises s'effectue aux frais, risques et périls de l'acheteur. En cas de perte ou détérioration du colis, aucune indemnité ne sera versée au client par maisonpersienne.com
Aucun retour ne sera accepté sur les marchandises de seconde-main, ce sont des articles sélectionnés à la main et rares ; les tailles, matières, photos et descriptions sont apportées pour donner à l’acheteur la représentation la plus précise de l’article. Les articles de seconde-main peuvent avoir de légères imperfections dues à leur âge et leurs anciens propriétaires, Maison Persienne prie l’acheteur de bien vouloir les apprécier pour leur caractère.
Article 6 : Tarifs
Le vendeur se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Les frais d'expédition sont à la charge de l'acheteur, ils comprennent le prix d'envoi (tarifs en vigueur de La Poste), l'emballage ainsi que des frais de logistique. Pour le reste du monde, différents frais et taxes douaniers peuvent venir s'ajouter au prix initialement indiqué sur le site. Ceux-ci restent à la charge exclusive de l’acheteur.
Article 7 : Modalités de paiement
Le paiement est exigible dans un délai de 48h00 maximum pour les paiements par carte bancaire ou Paypal et 72h00 pour les paiements par virement bancaire. En cas de retard, l'acheteur se tient de contacter le vendeur avant l'expiration du délai demandé. Si le paiement n'est pas reçu dans les 48h ou 72h(en fonction du mode de paiement choisi) suivant la commande, le vendeur se réserve le droit d'annuler toute commande non réglée. Les paiements seront effectués : soit par Carte Bancaire via notre logiciel de paiement en ligne sécurisé, soit par le site de paiement en ligne Paypal, soit par virement bancaire.
ARTICLE 8 : RÈGLEMENT DES LITIGES
Le présent contrat est soumis au droit français. maisonpersienne.com ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de maisonpersienne.com sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de Paris est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
En cas d’erreur de délivrance ou de produits détériorés (le client reçoit un autre produit que celui commandé le bon de commande faisant foi), le client se verra proposer la livraison du produit commandé et un bon de retour sera fourni pour le renvoi du produit envoyé par erreur.(au tarif de transport le plus bas)
Article 9 : Garantie et RESPONSABILITÉ
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les Articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le remboursera. Toutes les réclamations, demandes de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante 73 rue des archives, 75003 Paris ou par courrier électronique à l'adresse suivante maisonpersienne@gmail.com
Article 10 : INFORMATIONS LÉGALES ET PROTECTION DES DONNÉES
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de maisonpersienne.com . De plus, maisonpersienne.com s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
Maisonpersienne.com archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'Article 1348 du Code civil. Les registres informatisés du vendeur seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Conformément aux dispositions de la loi informatique et libertés maisonpersienne.com informe ses clients de leurs droits d'accès et de rectification des données à caractère personnel et à l’absence de droit d'opposition concernant la création de leur compte et du questionnaire qu'ils remplissent.
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Numéro de SIRET : 84931216000013
Responsable editorial : MAISON PERSIENNE 73 rue des Archives 75003 Paris
Email : maisonpersienne@gmail.com
Site Web : www.maisonpersienne.com
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RETOURS
Le paragraphe ci-après concerne les articles en série fabriqués par Maison Persienne Paris.
Quelles que soient vos raisons, sur maisonpersienne.com vous avez 14 jours pour changer d'avis. Nous vous remboursons intégralement le prix des articles retournés en bon état.
Le produit doit être retourné dans son emballage d'origine complet avec l'étiquette d'origine et le bon de retour, dans les 14 jours à compter de la date de réception de votre colis. Le retour du colis devra être effectué par le mode d'expédition choisi lors de la commande.
Avant de renvoyer votre retour à maisonpersienne.com, merci d'enregistrer votre demande de retour auprès de notre service client par email à maisonpersienne@gmail.com ou sur le formulaire de contact sur le site internet www.maisonpersienne.com et de vérifier que toutes les conditions soient bien enregistrées.
Maisopersienne.com n'acceptera pas les retours ne réunissant pas toutes nos conditions requises. Les articles vous seront alors renvoyés.
En cas d'erreur de notre part, vous êtes intégralement remboursé.
En cas d'erreur dans l'adresse de livraison ou d'absence de nom sur la boîte aux lettres, le colis nous sera retourné, vous recevrez un email pour vous avertir du retour de celui-ci. Pour la réexpédition de votre colis, il suffira de contactez rapidement notre Service Client par email à maisonpersienne@gmail.com ou sur le formulaire de contact sur le site internet www.maisonpersienne.com. Les frais de réexpédition seront à la charge du client.
En cas d'anomalie rencontrée lors de l'ouverture de votre colis, nous vous invitons à contacter notre service client dans les 48 heures suivant la livraison. Munissez-vous de votre numéro de commande. Nous nous engageons à vous rembourser les produits défectueux ou ne correspondant pas à votre commande. Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront pris en charge par maisonpersienne.com
Réception du Colis, à partir de ce moment, vous avez 14 jours pour changer d'avis et nous retourner le colis.
Le produit ne convient pas, vous effectuez votre demande de retour auprès de notre service client qui vous attribuera un numéro de retour.
Vous emballerez le produit et l’affranchirez pour l’envoyer à l’adresse donnée par notre service client par retour de mail.
Réception et traitement du retour par nos soins.
Remboursement dans un délai maximal de 30 jours.
Attention les retours ne réunissant pas toutes les conditions requises ne seront pas acceptés, les articles vous seront alors renvoyés.
Aucun retour ne sera accepté sur les marchandises de seconde-main, ce sont des articles sélectionnés à la main et rares ; les tailles, matières, photos et descriptions sont apportées pour donner à l’acheteur la représentation la plus précise de l’article. Les articles de seconde-main peuvent avoir de légères imperfections dues à leur âge et leurs anciens propriétaires, Maison Persienne prie l’acheteur de bien vouloir les apprécier pour leur caractère.
LIVRAISON
Les produits vendus sur le site maisonpersienne.com peuvent être expédiés dans les pays suivants :
France métropolitaine et les Dom-Tom.
Zone 1 : Allemagne, Belgique, Pays-Bas et Luxembourg
Zone 2 : Grande-Bretagne, Italie et Espagne
Zone 3 : Autriche, Danemark, Irlande et Portugal
Zone 4 : Finlande, Norvège, Suède et Suisse
Zone 5 : Grèce, Hongrie, Islande, Pologne, République Tchèque, Slovaquie et Slovénie
Zone 6 : Autres pays de l'Europe de l'Est, Maroc, Malte, Russie, Tunisie, Turquie et Maghreb
Zone 7 : USA, Canada, Afrique et Moyen-Orient
Zone 8 : Amériques hors USA et Canada, Asie et Océanie
Zone OM1 : Guadeloupe, Martinique, Réunion, Guyane, Mayotte et Saint Pierre et Miquelon
Zone OM2 : Nouvelle Calédonie, Polynésie Française et les îles Wallis et Futuna
Nos Colis sont préparés avec soin et sont expédiés du Lundi au Vendredi, aucune remises en main propre ne sera possible. La TVA française est comprise dans le prix des articles proposés sur le site Tilt-vintage.com, à hauteur de 20%. Colissimo Access : Remis sans signature / Colissimo Expert : Remis contre signature
TARIFS
Vers la France métropolitaine
Mode de livraison |
Poids |
Coût |
Délai |
La Poste - Colissimo Acces F |
de 0,1 à 0,5 kg |
6,00 € |
2 jours |
de 0,51 à 1 kg |
7,00 € |
2 jours |
|
de 1,10 à 2 kg |
8,00 € |
2 jours |
|
La Poste - Colissimo Expert F |
de 0,1 à 0,5 kg |
7,50 € |
2 jours |
de 0,51 à 1 kg |
9,00 € |
2 jours |
|
de 1,10 à 2 kg |
9,50 € |
2 jours |
Vers la Zone 1
Mode de livraison |
Poids |
Coût |
Délai |
La Poste - Colissimo Expert I |
de 0,1 à 1 kg |
13,00 € |
3-7 jours |
de 1,10 à 2 kg |
13,50 € |
3-7 jours |
|
de 2,10 à 3 kg |
14,00 € |
3-7 jours |
Vers la Zone 2
Mode de livraison |
Poids |
Coût |
Délai |
La Poste - Colissimo Expert I |
de 0,1 à 1 kg |
15,50 € |
3-4 jours |
de 1,10 à 2 kg |
16,50 € |
3-4 jours |
|
de 2,10 à 3 kg |
17,00 € |
3-4 jours |
Vers la Zone 3
Mode de livraison |
Poids |
Coût |
Délai |
La Poste - Colissimo Expert I |
de 0,1 à 1 kg |
16,00 € |
3 jours |
de 1,10 à 2 kg |
18,50 € |
3 jours |
|
de 2,10 à 3 kg |
19,00 € |
3 jours |
Vers la Zone 4
Mode de livraison |
Poids |
Coût |
Délai |
La Poste - Colissimo Expert I |
de 0,1 à 1 kg |
21,00 € |
3-4 jours |
de 1,10 à 2 kg |
22,50 € |
3-4 jours |
|
de 2,10 à 3 kg |
23,50 € |
3-4 jours |
Vers la Zone 5
Mode de livraison |
Poids |
Coût |
Délai |
La Poste - Colissimo Expert I |
de 0,1 à 1 kg |
21,50 € |
4-7 jours |
de 1,10 à 2 kg |
25,00 € |
4-7 jours |
|
de 2,10 à 3 kg |
29,50 € |
4-7 jours |
Vers la Zone 6
Mode de livraison |
Poids |
Coût |
Délai |
La Poste - Colissimo Expert I |
de 0,1 à 1 kg |
22,00 € |
4-11 jours |
de 1,10 à 2 kg |
26,00 € |
4-11 jours |
|
de 2,10 à 3 kg |
30,00 € |
4-11 jours |
Vers la Zone 7
Mode de livraison |
Poids |
Coût |
Délai |
La Poste - Colissimo Expert I |
de 0,1 à 1 kg |
26,00 € |
5-10 jours |
de 1,10 à 2 kg |
34,50 € |
5-10 jours |
|
de 2,10 à 3 kg |
43,00 € |
5-10 jours |
Vers la Zone 8
Mode de livraison |
Poids |
Coût |
Délai |
La Poste - Colissimo Expert I |
de 0,1 à 1 kg |
28,50 € |
4-9 jours |
de 1,10 à 2 kg |
40,00 € |
4-9 jours |
|
de 2,10 à 3 kg |
51,50 € |
4-9 jours |
Vers la Zone OM1
Mode de livraison |
Poids |
Coût |
Délai |
La Poste - Colissimo Acces OM |
de 0,1 à 0,5 kg |
14,50 € |
5-8 jours |
de 0,51 à 1 kg |
19,50 € |
5-8 jours |
|
de 1,10 à 2 kg |
25,00 € |
5-8 jours |
|
La Poste - Colissimo Expert OM |
de 0,1 à 0,5 kg |
16,50 € |
5-8 jours |
de 0,51 à 1 kg |
23,00 € |
5-8 jours |
|
de 1,10 à 2 kg |
29,00 € |
5-8 jours |
Vers la Zone OM2
Mode de livraison |
Poids |
Coût |
Délai |
La Poste - Colissimo Acces OM |
de 0,1 à 0,5 kg |
17,50 € |
5-9 jours |
de 0,51 à 1 kg |
31,50 € |
5-9 jours |
|
de 1,10 à 2 kg |
45,00 € |
5-9 jours |
|
La Poste - Colissimo Expert OM |
de 0,1 à 0,5 kg |
24,50 € |
5-9 jours |
de 0,51 à 1 kg |
38,00 € |
5-9 jours |
|
de 1,10 à 2 kg |
52,00 € |
5-9 jours |
La livraison est effectuée contre ou sans signature, selon le mode d'expédition choisi, dans les 48h qui suivent la remise de votre colis à La Poste.
Maisonpersienne vous communique le numéro de suivi de votre colis dans l'e-mail de confirmation d'expédition de votre commande. Il vous permet, en temps réel, de suivre votre commande sur le site www.coliposte.net, vous pouvez également suivre l'évolution de votre commande dans la rubrique mon compte.
Si vous avez choisi le mode Colissimo remis contre signature et que vous êtes absent lors du passage de la Poste, une nouvelle présentation est programmée le lendemain. Vous êtes prévenu du passage par un avis déposé dans votre boite aux lettres. En cas de seconde absence, un avis de mise en instance est laissé dans votre boite aux lettres. Le colis est alors orienté au bureau d'instance.
Si vous avez choisi le mode Colissimo remis sans signature, le colis sera déposé directement dans votre boite aux lettres. Si le colis ne rentre pas, un avis de mise en instance est laissé dans votre boite aux lettres et le colis est alors orienté au bureau d’instance.
Bureau d'instance :
En cas d'absence, la Poste met votre colis à disposition dans un bureau de Poste à proximité de votre adresse de livraison. Muni d'une pièce d'identité, vous pourrez retirer votre colis au bureau de poste indiqué sur l'avis de passage au plus tard sous 2 semaines.
EN COMBIEN DE TEMPS MA COMMANDE ME SERA-T-ELLE LIVRÉE ?
- Pour tout paiement par Carte Bleue et Paypal, le colis est expédié le jour même ou le lendemain (hors week-end, jours fériés, ou période de fermeture annoncée au préalable).
Pour tout paiement par virement bancaire le colis est expédié le jour même ou le lendemain de la réception du virement sur notre compte bancaire (hors week-end, jours fériés, période de fermeture annoncée au préalable).
COMMENT SE PASSE LA RÉEXPÉDITION SI JE N'AI PAS ÉTÉ CHERCHER MON COLIS DANS LES DÉLAIS ?
- Si votre colis n'est pas retiré dans les 15 jours suivant la livraison, celui-ci nous sera retourné, vous recevrez un email pour vous avertir de son retour.
- Pour la réexpédition de votre colis, il suffira de contacter rapidement notre Service Relation Client par email à info@souslespaveslevintage.com ou sur le formulaire de contact sur le site internet www.souslespaveslevintage.com
Pour information, la réexpédition de votre colis se fera par le mode d'expédition choisi auparavant. Les frais de réexpédition seront à la charge du client.
En cas d'erreur dans l'adresse de livraison ou d'absence de nom sur la boite aux lettres, le colis nous sera retourné, vous recevrez un email pour vous avertir de son retour.
Pour la réexpédition de votre colis, il suffira de contacter rapidement notre Service Relation Clientèle par email à info@souslespaveslevintage.com ou sur le formulaire de contact sur le site internet www.souslespaveslevintage.com Les frais de réexpédition seront à la charge du client.